POUR MEMOIRE ET UTILE A SAVOIR
Conformément à l'article L 226-15 du Nouveau Code Pénal, la publication sur un blog d'échanges de courriers électroniques est punissable par la loi.
Conformément à l'article L 226-15 du Nouveau Code Pénal, la publication sur un blog d'échanges de courriers électroniques est punissable par la loi.
Ceci est le premier article de votre blog. Il a été créé automatiquement pour vous aider à démarrer sur overblog. Vous pouvez le modifier ou l'effacer via la section "publier" de l'administration de votre blog. Bon blogging L'équipe d'overblog PS : pour...